Mentions légales

Informations légales

Ce site est le site officiel de la Commune de Menou (Nièvre).

Commune de Menou
Adresse :  Mairie – place de la Mairie – 58210 Menou
Téléphone : 03 8639 8194
Courrier électronique : mairie@menou58.fr.

Numéro Insee : 58163
Numéro SIREN : 215 801 630
Numéro SIRET : 215 801 630 00017
Numéro TVA intracom. : FR33 215 801 630

Responsable de la publication : Véronique Ravaud – Maire de Menou.
Responsable de la rédaction : Etienne Rosenstiehl

Ce site est hébergé chez :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare  BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Tel : 0970 808 911

Limite de responsabilité

Afin de mettre à disposition des informations aussi précises que possible, nous utilisons de nombreux liens sur les sites internet des organismes ou personnes concernées.

Bien que nous nous efforcions de vérifier la qualité de nos sources et références, des erreurs ou ambiguïtés peuvent apparaître. La commune de Menou, son maire, sa municipalité, le directeur de la publication, et le rédacteur ne sauraient être tenus responsables des informations diffusées sur ce site comme sur les sites référencés.

Aussi les internautes sont invités à vérifier la pertinence des informations disponibles sur et via ce site. Merci de signaler à la rédaction toute erreur manifeste.

Propriété intellectuelle

Les documents, textes, images et tout contenu diffusés par ce site sont la propriété de la Commune de Menou et leur diffusion sur ce site internet ne saurait valoir transfert d’un quelconque droit sur ces contenus et informations.
Aucune rediffusion, reproduction, copie, totale ou partielle n’est autorisée sans l’accord écrit de la Commune de Menou.

CNIL

Conformément à la loi informatique et liberté tout internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, voire de retrait des informations collectées le concernant.

Accessibilité RGAA

La rédaction fait ses meilleurs efforts pour assurer l’égalité des chances et d’accès à l’information selon les normes imposées par le RGAA.

Signaler un contenu illicite

Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, la Commune de Menou vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine.

Pour signaler un contenu manifestement illicite, accessible depuis le site de la commune de Menou (www.menou58.fr), il vous suffit d’envoyer un courriel à la rédaction, tout en précisant :

  • l’adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible ;
  • le contenu considéré comme illicite ;
  • la date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite ;
  • votre identité (nom et coordonnées complètes).

Conception – réalisation

Ce site a été réalisé par Etienne Rosenstiehl au moyen des outils de la plateforme WordPress. Pour la cartographie nous utilisons les outils du Géoservice IGN et notamment le SDK. Pour plus d’informations merci de vous adresser à la rédaction.